Comprendre le Substantial Presence Test et le formulaire 8840 pour les Snowbirds canadiens aux États-Unis

Le sujet de la discussion actuelle concerne le nombre de jours que les “Snowbirds” peuvent passer aux États-Unis et à partir de quand le formulaire 8840 doit être rempli. Ce sujet, qui touche à la fois à l’immigration et à la fiscalité, a des implications importantes pour ceux qui voyagent régulièrement entre le Canada et les États-Unis.

Durée de séjour aux États-Unis : Importance des 182 jours pour l’immigration

En commençant par les bases et sans tenir compte des différents types de visas, la majorité des Snowbirds voyagent simplement avec leur passeport canadien. Du point de vue de l’immigration, il est recommandé de ne jamais dépasser 182 jours par an aux États-Unis pour deux raisons principales. Tout d’abord, un passeport permet de rester aux États-Unis pendant 182 jours consécutifs, au-delà desquels un visa est requis. Bien qu’il soit possible de retourner au Canada puis de repartir pour dépasser ce seuil, il est important de noter que l’assurance maladie québécoise exige que l’individu passe au moins 183 jours par an dans la province pour rester couvert. Ce seuil est légèrement inférieur en Ontario et à Terre-Neuve. Ces limites concernent principalement l’immigration.

Conséquences fiscales aux États-Unis pour les Snowbirds : Comprendre le Substantial Presence Test

En termes de fiscalité, et c’est ce qui est le plus important ici, la résidence fiscale aux États-Unis est déterminée par le “Substantial Presence Test”. Beaucoup de Snowbirds ignorent ce test, mais il est crucial de le comprendre et de s’en occuper, car il est relativement simple à gérer et peut offrir une protection significative.

Calcul du Substantial Presence Test : Comment éviter une double imposition

Voici comment le test fonctionne:

  • Prenez le nombre total de jours passés aux États-Unis en 2022.
    • Ajoutez un tiers du nombre de jours passés aux États-Unis en 2021.
    • Ajoutez un sixième du nombre de jours passés aux États-Unis en 2020.

Par exemple, supposons qu’un individu passe quatre mois, soit 120 jours, aux États-Unis chaque année. En additionnant 120, 40 et 20, le total est de 180.

Si ce total dépasse 182 jours, ce qui est le cas pour ceux qui passent plus de quatre mois chaque année aux États-Unis, l’IRS pourrait décider de considérer cet individu comme résident américain à des fins fiscales et donc d’imposer ses revenus mondiaux. En pratique, cela signifierait que l’individu serait imposé au Canada comme il l’est déjà, mais que l’IRS déciderait également de prendre sa part. Cela pourrait entraîner une double imposition.

L’importance du formulaire 8840 pour les Canadiens aux États-Unis

Pour éviter ce scénario, il suffit de déposer le formulaire 8840 avant le 15 avril de chaque année si le calcul précédemment décrit dépasse 182 jours.

Closer Connection Exception Statement for Aliens : Défense fiscale des Snowbirds

Le formulaire 8840, intitulé “Closer Connection Exception Statement for Aliens”, est simple à remplir et permet de déclarer à l’IRS que, malgré une présence substantielle aux États-Unis, l’individu reste principalement résident au Canada. En substance, le formulaire permet d’expliquer à l’IRS pourquoi l’individu doit être imposé uniquement au Canada et non aux États-Unis.

Exclusions du calcul du Substantial Presence Test : Jours de travail, transit et raisons médicales

Il convient de noter que dans ce calcul, tous les jours de travail ou de transit de moins de 24 heures aux États-Unis peuvent être exclus. De même, toute journée passée aux États-Unis pour des raisons médicales, à condition que la condition médicale ait été développée aux États-Unis, peut également être exclue.

Clarifications sur l’ITIN et le formulaire 8840 pour les Snowbirds

En conclusion, et pour répondre à une question courante, il n’est pas nécessaire d’avoir un ITIN pour remplir ce formulaire. Cependant, si un ITIN est disponible, il doit être inscrit sur le formulaire. De plus, si un rapport fiscal américain est rempli, le formulaire doit être joint à ce rapport et non envoyé séparément.

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